La traçabilité dans le domaine de l’automobile

Pour comprendre ce que recouvre la traçabilité, c’est incontestablement vers l’automobile qu’il faut se tourner. Ce secteur l’applique depuis de nombreuses années de façon quasi standardisée et fait apparaître six niveaux d’information.

A commencer par le n° de produit, suivi de celui de la quantité, puis du n° du fournisseur, du n° d’étiquette et du n° de lot, et enfin du code-barre indiquant l’adresse. La traçabilité des produits est très développée dans l’automobile, notamment pour le rappel de véhicules jusqu’à sa destruction finale. Plusieurs états membres réglementent les produits mécaniques, comme les éléments de fixation ou les vis dites de sécurité, qui bénéficient d’une forte traçabilité tant pour des raisons économiques que de sûreté. La traçabilité des substances toxiques est aujourd’hui une préoccupation réelle du secteur automobile.

En outre, les techniques se diversifient, et se fiabilisent en se modernisant :

Il existe aujourd’hui les codes unidimensionnels appelés codes à barres 1D et les codes bidimensionnels répondant au nom de code 2D ou encore code Datamatrix. Ce dernier permet, sur une petite étiquette, le stockage d’un plus grand nombre d’informations (plus de 2000 caractères alphanumériques) et l’identification d’un produit par le biais d’une lecture automatique.

Le marquage de tôle est aussi utilisé pour répondre aux problèmes de traçabilité dans l’industrie automobile. Cette technique repose sur le principe de déformation de tôle par embossage : une tête composée de roues à numéros vient frapper la tôle et la marque de manière très fine. Le gravage est ainsi infalsifiable.

Objectifs :

 Sécurité et contrôle des produits
 Amélioration de la qualité de l’information relative au produit
 Prouver que le produit est conforme aux exigences qualité
 Répondre aux demandes d’administration ou organismes divers

Réglementation :

L’industrie automobile française a pris le virage des standards EAN : les groupes PSA et Renault par exemple se sont lancés depuis longtemps dans une démarche commune de mise en œuvre des standards EAN.UCC, tant en interne qu’auprès de leurs fournisseurs. Dans un premier temps, PSA et Renault avaient pour objectif de généraliser l’utilisation des codes EAN-13 pour l’identification de tous les produits "hors fabrication, c’est-à-dire des produits qui n’entrent pas directement mais qui concourent à la fabrication d’un véhicule (ex : pièces de rechange des biens d’équipement (détecteurs, roulements, ...), pièces d’usure dont la consommation est proportionnelle à la production (embouts de vissage, buses de peinture, ...).

VIN : identifier chaque véhicule

Aujourd’hui, la traçabilité concerne les pièces usagées comme les véhicules eux-mêmes. Les machines de marquage permettent de graver chaque véhicule et d’en assurer une traçabilité quasi totale.

Par exemple, les constructeurs automobiles peuvent associer à leurs véhicules une véritable pièce d’identité, grâce à des machines de marquage qui permettent de graver chaque véhicule et d’en assurer une totale traçabilité.

Un système qui assure l’identification du véhicule par un numéro de châssis (VIN - Vehicle Identification Number - celui qui figurera sur la carte grise) et permettra la mémorisation et donc l’archivage de ce numéro.

Ainsi, le véhicule est identifiable à chaque étape de son « existence » : immatriculation, assurances,... Un système à la fois simple et flexible qui s’adapte à tous les types de véhicules, du coupé au monospace en passant par le break ou la berline. Et il peut aussi changer de dimension et marquer les poids lourds, les quads et scooters.

Et depuis mai 2006, un dispositif a été mis en place pour améliorer les conditions de traitement des déchets (métaux, plastiques, fluides...) générés par les véhicules hors d’usage.

Taux de recyclage de 85% pour l’année 2015

Chaque année, près de 1,5 millions de véhicules hors d’usage sont détruits. Ces épaves automobiles doivent faire l’objet d’une dépollution systématique avant leur élimination. Métaux, tissus, plastiques, huiles diverses et autres liquides ont pour vocation d’être réutilisés, recyclés ou valorisés. Pour 2006, le taux de réutilisation et de recyclage était fixé par Bruxelles à 80 % et le taux de valorisation de ces déchets devaient atteindre 85%. Pour 2015, ces taux devront être respectivement de 85% et de 95 %.

En outre, la suppression définitive d’un véhicule est l’un des moyens de connaître et de gérer les flux de ces déchets. Cette annulation des immatriculations vise à tracer plus sûrement l’ensemble du parc automobile.

Pour prévenir les dérives, l’article R. 322-9 du code de la route prévoit que cette annulation d’immatriculation n’est effective que sur présentation d’un document « prouvant » la destruction du véhicule par un opérateur agréé. Seuls les démolisseurs, centres de traitement ou broyeurs ayant obtenu un agrément préfectoral peuvent traiter les épaves automobiles dans le respect de l’environnement.

Ces entreprises agréées doivent confirmer à l’autorité ayant délivré le certificat d’immatriculation la destruction effective du véhicule dans les quinze jours suivant cette destruction. Le préfet procède alors à l’enregistrement de la destruction et à l’annulation de l’immatriculation.

Onze réseaux de marques automobiles et dix-sept collecteurs de déchets ont signé en décembre 2009 une Charte de traçabilité des données de collecte de déchets issus de l’entretien et de la réparation automobile.

La signature de cette Charte a officialisé l’investissement de ces acteurs depuis plusieurs années aux côtés du CNPA -par le biais de la création en 2002 de l’Observatoire National des Déchets de l’Automobile- et d’AUTOÉCO. Les constructeurs renouvellent ainsi leur engagement pour la promotion de la prise en compte de l’environnement dans la gestion quotidienne des entreprises, et les collecteurs s’engagent à transmettre l’ensemble de leurs données de collecte.

Fabienne Gougeon
Dernière mise à jour, janvier 2010

Sources :
 Conseil National des Professions de l’Automobile (CNPA)
 Enviro 2B
 Sic Marking
 Auto-infos.fr

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