La traçabilité : une arme anti-contrefaçon

Le Parlement européen a adopté début mars une proposition de directive pour harmoniser les législations visant au respect des droits de propriété intellectuelle et industrielle dans la perspective de l’élargissement de l’Union européenne. Cette loi s’appliquera au piratage ou à la fabrication de contrefaçons.

Si dans les années 80, 7 sociétés copiées sur 10 étaient des titulaires de droits européens travaillant dans le secteur du luxe, ce n’est plus le cas aujourd’hui. Il convient à présent de mieux appréhender les phénomènes que sont la contrefaçon et la piraterie, en considérant que : Tout ce qui s’achète, tout ce qui se vend, peut désormais être contrefait ou piraté. Ce ne sont plus les produits à valeur ajoutée qui sont la cible d’organisations de fraude, mais plutôt les objets usuels divers et produits en quantité industrielle. Aujourd’hui les aspects quantitatifs des trafics ont, en terme de rentabilité, pris le pas sur les aspects qualitatifs. Les statistiques douanières de l’Union confirment cette tendance, en effet avec près de 100 millions d’articles (2001-2002) contrefaits et piratés confisqués aux frontières, les administrations douanières communautaires ont enregistré une progression de 900% par rapport à 1998.

Les entreprises ne sont pas en reste dans cette lutte anti-contrefaçon. Les contrefacteurs peuvent produire des packagings et des étiquettes identiques aux originaux, rendant souvent difficile, voire impossible, de discerner les vrais des faux. Pour lutter efficacement contre les copies, les fabricants doivent mettre en œuvre des solutions sécurisées,très en amont des moyens de production, ceux-ci étant accessibles aux contrefacteurs. 200 à 300 milliards d’euros par an, c’est le manque à gagner des entreprises victimes de la contrefaçon dans le monde. Le phénomène représente 5 à 7 % du commerce mondial. Son coût social est estimé à 200 000 emplois par an. D’où le développement de moyens de protection diversifiés :

 Mécaniques : bouchages anti-remplissage, gravure,

 Chimiques : codage ADN, codage chimique (micropolymères),

 Electroniques : étiquette RFID,

 Marquages visibles ou invisibles : hologrammes, marquage, encres UV, microtextes.

Les solutions que propose notamment la société ATT, permettent la détection de copies et apportent la preuve indéniable de l’origine des packagings, étiquettes, notices, ou documents d’accompagnement. Ces solutons s’appliquent aussi à la sécurité numérique : authentification, intégrité et traçabilité des fichiers numériques (mails, plans, fichiers archivés, ...etc.). Grâce à des procédés uniques de cryptage et de dissimulation d’informations de sécurité, il est possible d’identifier les produits unitairement, de manière invisible et infalsifiable, afin de lutter contre la contrefaçon, la diversion mais aussi les marchés parallèles et d’assurer ainsi la maîtrise des voies de commercialisation.

Dans le cadre du séminaire international de la Société Française des Sciences et Techniques Pharmaceutiques, qui aura lieu les 3,4,5 Juin prochain au Corum de Montpellier, ATT animera une conférence sur le thème "Solutions contre les contrefaçons et les marchés parallèles".

Fabienne Gougeon